DE BOURNHOUNET - Permis de construire et DP

Active
388908303 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE BOURNHOUNET

DE BOURNHOUNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flavin.

Profil et organisation

DE BOURNHOUNET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 12450 FLAVIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE BOURNHOUNET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE BOURNHOUNET

Activité d’urbanisme de DE BOURNHOUNET

DE BOURNHOUNET compte 2 autorisations recensées sur la période 23/06/2018 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE BOURNHOUNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/06/2018 - 30/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE BOURNHOUNET

2 autorisations sur la période 23/06/2018 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Flavin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BOURNHOUNET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bournhounet, Flavin (12450) PC Locaux 0F127, 0F1290 25 289 m² 78 m² 2026/06/30
Bournbounet, Flavin (12450) PC Locaux F1290 11 769 m² 240 m² 2018/06/23

Répartition géographique des autorisations de DE BOURNHOUNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE BOURNHOUNET

Sources des informations sur DE BOURNHOUNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE BOURNHOUNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BOURNHOUNET ?
DE BOURNHOUNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BOURNHOUNET ?
Le profil de DE BOURNHOUNET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BOURNHOUNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BOURNHOUNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BOURNHOUNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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