2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.39A - Autre transformation et conservation de légumes
Siège
Permis d'aménager
1
D'AUCY CASTELMORON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelmoron-sur-Lot.
D'AUCY CASTELMORON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47260 à Castelmoron-sur-Lot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
D'AUCY CASTELMORON compte 1 autorisation recensée sur la période 21/09/2023 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour D'AUCY CASTELMORON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Castelmoron-sur-Lot.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1306 Route De Saint Etienne-De- Pres Des Pupilles, Castelmoron-sur-Lot (47260) | PA | AS140, AS717 | 113 864 m² | 2023/09/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
