2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77720 à Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 24/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 24/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D Ormesson Le Marchais Du Moulin, Aubepierre-Ozouer-le-Repos (77720) | PA | Z13P | — | 2013/06/24 |
| Rue D Ormesson Le Marchais Du Moulin, Aubepierre-Ozouer-le-Repos (77720) | PA | Z13P | — | 2013/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
