D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN - Permis d'aménager

Cessée
751199662 Autre société civile Créée le 27/03/2012

Présentation détaillée de D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubepierre-Ozouer-le-Repos.

Profil et organisation

D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77720 à AUBEPIERRE-OZOUER-LE-REPOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/03/2012

Siège social

Permis d'aménager de D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

Activité d’urbanisme de D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 24/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2013 - 24/06/2013

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 24/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Aubepierre-Ozouer-le-Repos.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue D Ormesson Le Marchais Du Moulin, Aubepierre-Ozouer-le-Repos (77720) PA Z13P 2013/06/24
Rue D Ormesson Le Marchais Du Moulin, Aubepierre-Ozouer-le-Repos (77720) PA Z13P 2013/04/29

Répartition géographique des autorisations de D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

Sources des informations sur D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN ?
D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN ?
Le profil de D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D'AMENAGEMENT DU MARCHAIS DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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