D3B - Permis de construire et DP

Active
820497071 Société civile immobilière Créée le 14/05/2016

Présentation détaillée de D3B

D3B est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.

Profil et organisation

D3B est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71330 à Saint-Germain-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
D3B
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/05/2016

Siège social

Permis de construire et DP de D3B

Activité d’urbanisme de D3B

D3B compte 1 autorisation recensée sur la période 27/11/2020 - 27/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour D3B, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/11/2020 - 27/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de D3B

1 autorisation sur la période 27/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Dole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D3B dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Boyvin, Dole (39100) DP Logement BK38 120 m² 63 m² 2020/11/27

Répartition géographique des autorisations de D3B

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à D3B

Sources des informations sur D3B

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D3B

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D3B ?
D3B est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D3B ?
Le profil de D3B recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D3B apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D3B concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D3B signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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