D PAUL MAS - Permis de construire et DP

Active
422965160 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 10/05/1999

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de D PAUL MAS

D PAUL MAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caux.

Profil et organisation

D PAUL MAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 34120 à PEZENAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
D PAUL MAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Sigle
DPM
Date de création
10/05/1999
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de D PAUL MAS

Activité d’urbanisme de D PAUL MAS

D PAUL MAS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2015 - 22/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour D PAUL MAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2015 - 22/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de D PAUL MAS

2 autorisations sur la période 08/04/2015 - 22/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D PAUL MAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Avenue Du Chardonnay, Malras (11300) PC Locaux 0C248, 0C256 9 536 m² 620 m² 2016/03/22
Le Moulinas, Caux (34720) PC Locaux D167, D1205 38 121 m² 340 m² 2015/04/08

Répartition géographique des autorisations de D PAUL MAS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à D PAUL MAS

Sources des informations sur D PAUL MAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D PAUL MAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D PAUL MAS ?
D PAUL MAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D PAUL MAS ?
Le profil de D PAUL MAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D PAUL MAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D PAUL MAS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D PAUL MAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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