2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
CULTURE ANIMATION PATRIMOINE DE LA FERME DE CHANTRAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dompcevrin.
CULTURE ANIMATION PATRIMOINE DE LA FERME DE CHANTRAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 55300 à Dompcevrin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CULTURE ANIMATION PATRIMOINE DE LA FERME DE CHANTRAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2024 - 17/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CULTURE ANIMATION PATRIMOINE DE LA FERME DE CHANTRAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Dompcevrin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CULTURE ANIMATION PATRIMOINE DE LA FERME DE CHANTRAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Chantraine, Les Paroches (55300) | PC Locaux | C900, C902 | — | 663 m² | 2024/09/17 |
| Ferme Chantraine, Dompcevrin (55300) | PC Locaux | B2396, B2395 | — | 663 m² | 2024/09/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
