CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Daux.
Profil et organisation
CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX est enregistré sous la forme juridique Centre communal d'action sociale, avec un siège déclaré 31700 à DAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Centre communal d'action sociale
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1984
Siège social
Permis de construire et DP de CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
Activité d’urbanisme de CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2017 - 20/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
2 autorisations sur la période 10/12/2017 - 20/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Daux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1289 Rue Des Pyrenees, Grenade (31330) | PC Locaux | D981 | 1 785 m² | 64 m² | 2017/12/20 |
| 6 Chemin Des Chateaux, Daux (31700) | PC Locaux | A409 | 1 831 m² | 747 m² | 2017/12/10 |
Répartition géographique des autorisations de CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CTRE COM ACTION SOCIALE DE DAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.