2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
CTN FONCIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Carpiquet.
CTN FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14650 à Carpiquet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTN FONCIER compte 6 autorisations recensées sur la période 09/03/2013 - 21/09/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTN FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/03/2013 - 21/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Carpiquet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTN FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Motte, Carpiquet (14650) | PC Logement | BK166, BK167 | 1 414 m² | 413 m² | 2013/03/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 29/10/2014 - 10/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Gouvix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Suzanne Lacore, Gouvix (14680) | PA | B282 | 724 m² | 2022/10/10 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rues Des Mesliers Et Jc Betton, Le Molay-Littry (14330) | PA | A277 | — | 2014/10/29 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Carpiquet
2 autorisations
Le Molay-Littry
2 autorisations
Fromental
1 autorisation
Gouvix
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
