CTN FONCIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
503441677 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 27/03/2008

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CTN FONCIER

CTN FONCIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Carpiquet.

Profil et organisation

CTN FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14650 à CARPIQUET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTN FONCIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Sigle
CTNF
Date de création
27/03/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CTN FONCIER

Activité d’urbanisme de CTN FONCIER

CTN FONCIER compte 6 autorisations recensées sur la période 09/03/2013 - 21/09/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTN FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

09/03/2013 - 21/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CTN FONCIER

4 autorisations sur la période 09/03/2013 - 21/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Carpiquet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTN FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Merles, Fromental (87250) PC Locaux A925, A235 55 715 m² 30 m² 2024/09/21
La Petite Mesliere - Lot 3, Le Molay-Littry (14330) PC Logement A548 495 m² 87 m² 2020/08/07
Rue Des Canadiens Lot Les Erables, Carpiquet (14650) PC Logement BK199P 1 352 m² 498 m² 2015/06/10
Chem De La Motte, Carpiquet (14650) PC Logement BK166, BK167 1 414 m² 413 m² 2013/03/09

Permis d'aménager de CTN FONCIER

2 autorisations sur la période 29/10/2014 - 10/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Gouvix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Suzanne Lacore, Gouvix (14680) PA B282 724 m² 2022/10/10
Rues Des Mesliers Et Jc Betton, Le Molay-Littry (14330) PA A277 2014/10/29

Répartition géographique des autorisations de CTN FONCIER

Demandeurs comparables à CTN FONCIER

Sources des informations sur CTN FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTN FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTN FONCIER ?
CTN FONCIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTN FONCIER ?
Le profil de CTN FONCIER recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTN FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTN FONCIER concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTN FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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