CT89 - Permis de construire et DP

Active
903406056 Société civile immobilière Créée le 16/09/2021

Infos clés

Présentation détaillée de CT89

CT89 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin-en-Forez.

Profil et organisation

CT89 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42680 à Saint-Marcellin-en-Forez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CT89
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de CT89

Activité d’urbanisme de CT89

CT89 compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2022 - 26/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CT89, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2022 - 26/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CT89

1 autorisation sur la période 26/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin-en-Forez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CT89 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CT89

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CT89

Sources des informations sur CT89

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CT89

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CT89 ?
CT89 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CT89 ?
Le profil de CT89 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CT89 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CT89 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CT89 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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