CSR PASTEUR - Permis de construire et DP

Active
919355693 Société civile immobilière Créée le 05/09/2022

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CSR PASTEUR

CSR PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chasse-sur-Rhône.

Profil et organisation

CSR PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69620 à VAL D'OINGT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CSR PASTEUR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de CSR PASTEUR

Activité d’urbanisme de CSR PASTEUR

CSR PASTEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2026 - 01/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CSR PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2026 - 01/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CSR PASTEUR

2 autorisations sur la période 01/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chasse-sur-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CSR PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
73 Rue Pasteur, Ternay (69360) PC Locaux AZ179 2 170 m² 1 490 m² 2026/07/01
73 Rue Pasteur, Chasse-sur-Rhône (38670) PC Locaux AB444, AB445 3 055 m² 1 490 m² 2026/07/01

Répartition géographique des autorisations de CSR PASTEUR

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CSR PASTEUR

Sources des informations sur CSR PASTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CSR PASTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CSR PASTEUR ?
CSR PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CSR PASTEUR ?
Le profil de CSR PASTEUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CSR PASTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CSR PASTEUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CSR PASTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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