2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
C.S.P. PROMOTION est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Orens-de-Gameville.
C.S.P. PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C.S.P. PROMOTION compte 9 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 01/08/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C.S.P. PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 05/07/2013 - 01/08/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Saint-Orens-de-Gameville. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.S.P. PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Impasse De La Negrette, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PC Logement | BS22O | — | 274 m² | 2014/07/29 |
| 20 Rue Du Bousquet, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PC Logement | BN64 | — | 177 m² | 2014/05/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 31/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Castelmaurou. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Cammas, Castelmaurou (31180) | PA | AM42, AM41 | 6 832 m² | 2015/10/31 |
6 communes - 1 département - 1 région
Saint-Orens-de-Gameville
4 autorisations
Bruguières
1 autorisation
Castelmaurou
1 autorisation
Cugnaux
1 autorisation
Escalquens
1 autorisation
Quint-Fonsegrives
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
