2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CSM PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Chamond.
CSM PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42160 à Andrézieux-Bouthéon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CSM PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2021 - 12/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CSM PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/03/2021 - 12/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Chamond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CSM PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Peyrieux, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PC Logement | AN105, AN106 | 965 m² | 439 m² | 2023/09/12 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 A Rue Du General De Gaulle, Saint-Chamond (42400) | PC Logement | CL336 | 3 799 m² | 684 m² | 2021/03/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
