CS.HOTTE - Permis de construire et DP

Active
490816857 Autre société civile Créée le 30/06/2006

Infos clés

Présentation détaillée de CS.HOTTE

CS.HOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marquéglise.

Profil et organisation

CS.HOTTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60490 à Marquéglise.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CS.HOTTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/06/2006

Siège social

Permis de construire et DP de CS.HOTTE

Activité d’urbanisme de CS.HOTTE

CS.HOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/03/2020 - 30/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CS.HOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/03/2020 - 30/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CS.HOTTE

1 autorisation sur la période 30/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Marquéglise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CS.HOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Rue De L Eglise, Marquéglise (60490) PC Logement C912 2 115 m² 69 m² 2020/03/30

Répartition géographique des autorisations de CS.HOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CS.HOTTE

Sources des informations sur CS.HOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CS.HOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CS.HOTTE ?
CS.HOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CS.HOTTE ?
Le profil de CS.HOTTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CS.HOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CS.HOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CS.HOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides