2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CSE IRFSS OCCITANIE CROIX ROUGE FRANCAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
CSE IRFSS OCCITANIE CROIX ROUGE FRANCAISE est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CSE IRFSS OCCITANIE CROIX ROUGE FRANCAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2023 - 11/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CSE IRFSS OCCITANIE CROIX ROUGE FRANCAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/12/2023 - 11/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CSE IRFSS OCCITANIE CROIX ROUGE FRANCAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 71 Ch Des Capelles, Toulouse (31100) | PC Locaux | AA7 | 47 797 m² | 529 m² | 2024/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 71 Ch Des Capelles, Toulouse (31100) | PC Locaux | AA7 | 47 797 m² | 180 m² | 2023/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
