CSE CPAM DU RHONE - Permis de construire et DP

Active
315871137 Comité social économique d’entreprise PME Créée le 01/01/1975

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CSE CPAM DU RHONE

CSE CPAM DU RHONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Agde.

Profil et organisation

CSE CPAM DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 69100 à VILLEURBANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CSE CPAM DU RHONE
SIREN
Forme juridique
Comité social économique d’entreprise
Activité principale
NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1975
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CSE CPAM DU RHONE

Activité d’urbanisme de CSE CPAM DU RHONE

CSE CPAM DU RHONE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2026 - 11/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CSE CPAM DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2026 - 11/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CSE CPAM DU RHONE

2 autorisations sur la période 18/03/2026 - 11/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Agde.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CSE CPAM DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Rue Du Bedume, Ambon (56190) DP Logement AD548 326 m² 46 m² 2026/05/11
Chemin Du Petit Pioch Batipaumes, Agde (34300) DP Logement NE429 290 m² 57 m² 2026/03/18

Répartition géographique des autorisations de CSE CPAM DU RHONE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CSE CPAM DU RHONE

Sources des informations sur CSE CPAM DU RHONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CSE CPAM DU RHONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CSE CPAM DU RHONE ?
CSE CPAM DU RHONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CSE CPAM DU RHONE ?
Le profil de CSE CPAM DU RHONE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CSE CPAM DU RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CSE CPAM DU RHONE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CSE CPAM DU RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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