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CPV SUN 40 - Permis de construire et DP

Active
840726384 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 22/06/2018

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Hauts-de-Seine (92)

Permis de construire et DP

60

Présentation détaillée de CPV SUN 40

CPV SUN 40 est associé à 60 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 60 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 52 communes, principalement Quinssaines.

Profil et organisation

CPV SUN 40 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPV SUN 40
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
22/06/2018
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de CPV SUN 40

Activité d’urbanisme de CPV SUN 40

CPV SUN 40 compte 60 autorisations recensées sur la période 11/07/2018 - 15/06/2026, dans 52 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPV SUN 40, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

60

Période couverte

11/07/2018 - 15/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

52 communes

Évolution annuelle des autorisations de CPV SUN 40

CPV SUN 40 apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 17 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CPV SUN 40
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 4 -42,9 % 4 0 0
2025 7 -58,8 % 7 0 0
2024 17 +70,0 % 17 0 0
2023 10 +150,0 % 10 0 0
2022 4 -33,3 % 4 0 0
2021 6 -25,0 % 6 0 0
2020 8 +300,0 % 8 0 0

Permis de construire et DP de CPV SUN 40

60 autorisations sur la période 11/07/2018 - 15/06/2026, réparties dans 52 communes, principalement à Quinssaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPV SUN 40 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

Années

Autorisations en 2021

6 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Queue Au Loup, Moimay (70110) PC Locaux ZB10 130 200 m² 17 m² 2021/12/20
La Chaffrerie, Marast (70110) PC Locaux ZB29, ZA11 199 317 m² 92 m² 2021/12/20
Savernat, Quinssaines (03380) PC Locaux BC190 37 101 m² 33 m² 2021/09/13
Les Justices, Quinssaines (03380) PC Locaux BC181 24 935 m² 8 m² 2021/09/09
Rue De Marcenat, Saint-Rémy-en-Rollat (03110) PC Locaux ZI172 72 070 m² 35 m² 2021/08/23
Les Contamines, Nassigny (03190) PC Locaux ZC44, ZC43 129 594 m² 61 m² 2021/06/17

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CPV SUN 40

52 communes - 30 départements - 9 régions

Communes les plus représentées

Quinssaines

4 autorisations

Bitry

2 autorisations

Cesson-Sévigné

2 autorisations

Nieudan

2 autorisations

Pennautier

2 autorisations

Romain

2 autorisations

Amigny-Rouy

1 autorisation

Annois

1 autorisation

Attichy

1 autorisation

Demandeurs comparables à CPV SUN 40

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ENEDIS
SIREN 444608442
Même département de siège
26 144 autorisations 25 217 PC 5 PA 922 PD
RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
SIREN 444619258
Même département de siège
1 093 autorisations 911 PC 182 PD
ENGIE ENERGIE SERVICES
SIREN 552046955
Même département de siège
84 autorisations 82 PC 1 PA 1 PD
ENGIE MOBILITES ELECTRIQUES
SIREN 909073363
Même département de siège
74 autorisations 74 PC
ENGIE
SIREN 542107651
Même département de siège
48 autorisations 9 PC 1 PA 38 PD
CENTRALES PV FRANCE
SIREN 840294078
Même département de siège
24 autorisations 24 PC

Sources des informations sur CPV SUN 40

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPV SUN 40

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPV SUN 40 ?
CPV SUN 40 est associé à 60 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPV SUN 40 ?
Le profil de CPV SUN 40 recense 60 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPV SUN 40 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPV SUN 40 concernent 52 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPV SUN 40 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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