CPV BERNISSE - Permis de construire et DP

Active
517562278 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 18/11/2009

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de CPV BERNISSE

CPV BERNISSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chamaret.

Profil et organisation

CPV BERNISSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69760 à LIMONEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPV BERNISSE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
18/11/2009
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de CPV BERNISSE

Activité d’urbanisme de CPV BERNISSE

CPV BERNISSE compte 6 autorisations recensées sur la période 03/02/2014 - 22/03/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPV BERNISSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

03/02/2014 - 22/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CPV BERNISSE

6 autorisations sur la période 03/02/2014 - 22/03/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Chamaret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPV BERNISSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Chemin Des Carrieres, Chamaret (26230) PC Locaux 0C665, 0C789 91 283 m² 25 m² 2021/03/22
Segala Sud, Villariès (31380) PC Locaux C302, C456 15 017 m² 200 m² 2017/02/18
Asfaux Bas, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux I274, I348 57 680 m² 100 m² 2016/06/09
Puech Lamade, Fauch (81120) PC Locaux B1396, B1405 228 321 m² 100 m² 2016/06/08
Les Fevrieres, Saint-Julien-de-l'Escap (17400) PC Locaux ZC14, ZC15 144 668 m² 1 679 m² 2016/01/13
Janguet, Saint-Médard-de-Guizières (33230) PC Locaux ZM65 16 748 m² 26 m² 2014/02/03

Répartition géographique des autorisations de CPV BERNISSE

Demandeurs comparables à CPV BERNISSE

Sources des informations sur CPV BERNISSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPV BERNISSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPV BERNISSE ?
CPV BERNISSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPV BERNISSE ?
Le profil de CPV BERNISSE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPV BERNISSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPV BERNISSE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPV BERNISSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides