2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
CPI est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Morbier.
CPI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39400 à Morbier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CPI compte 9 autorisations recensées sur la période 02/12/2014 - 14/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CPI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 20/11/2017 - 14/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Morbier. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Chemin Du Vuaillat Les Marais, Morbier (39400) | PC Logement | AW120 | 1 777 m² | 116 m² | 2022/05/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 02/12/2014 - 31/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Morbier. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Chem De Vuaillat, Morbier (39400) | PA | AW526, AW120 | — | 2021/05/31 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 18 Vers Les Grands Biefs, Bellefontaine (39400) | PA | AM349 | — | 2015/10/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Grand Champ, Morbier (39400) | PA | AW113, AW115 | — | 2014/12/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
