CPA LATHUS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
331320507 Association déclarée PME Créée le 01/12/1984

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CPA LATHUS

CPA LATHUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lathus-Saint-Rémy.

Profil et organisation

CPA LATHUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86390 à LATHUS-SAINT-REMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPA LATHUS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/12/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CPA LATHUS

Activité d’urbanisme de CPA LATHUS

CPA LATHUS compte 3 autorisations recensées sur la période 26/02/2014 - 04/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPA LATHUS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/02/2014 - 04/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CPA LATHUS

2 autorisations sur la période 27/06/2014 - 04/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Lathus-Saint-Rémy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPA LATHUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Peu, Lathus-Saint-Rémy (86390) DP Locaux F802 16 560 m² 320 m² 2015/04/04
La Voulzie Les Chails, Lathus-Saint-Rémy (86390) PC Locaux F678 2 417 m² 41 m² 2014/06/27

Permis d'aménager de CPA LATHUS

1 autorisation sur la période 26/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lathus-Saint-Rémy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Peux Pintureau - Ricouzee, Lathus-Saint-Rémy (86390) PA F360, F355 2014/02/26

Répartition géographique des autorisations de CPA LATHUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CPA LATHUS

Sources des informations sur CPA LATHUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPA LATHUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPA LATHUS ?
CPA LATHUS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPA LATHUS ?
Le profil de CPA LATHUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPA LATHUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPA LATHUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPA LATHUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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