CP PS13 - Permis de construire et DP

Active
523962926 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 25/06/2010

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CP PS13

CP PS13 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Irancy.

Profil et organisation

CP PS13 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92000 à NANTERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CP PS13
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
25/06/2010
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de CP PS13

Activité d’urbanisme de CP PS13

CP PS13 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2021 - 27/11/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CP PS13, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2021 - 27/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CP PS13

2 autorisations sur la période 27/11/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Irancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CP PS13 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Faye, Saint-Bris-le-Vineux (89530) PC Locaux E68, E69 156 900 m² 180 m² 2021/11/27
La Fee Est Et La Fee Ouest, Irancy (89290) PC Locaux C836, C526 60 378 m² 75 m² 2021/11/27

Répartition géographique des autorisations de CP PS13

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CP PS13

Sources des informations sur CP PS13

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CP PS13

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CP PS13 ?
CP PS13 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CP PS13 ?
Le profil de CP PS13 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CP PS13 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CP PS13 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CP PS13 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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