COURTOUSSAINTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COURTOUSSAINTS
COURTOUSSAINTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douillet.
Profil et organisation
COURTOUSSAINTS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72130 à DOUILLET LE JOLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COURTOUSSAINTS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2002
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COURTOUSSAINTS
Activité d’urbanisme de COURTOUSSAINTS
COURTOUSSAINTS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 27/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COURTOUSSAINTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COURTOUSSAINTS
2 autorisations sur la période 27/04/2015 - 27/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Douillet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COURTOUSSAINTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Courtoussaints, Douillet (72130) | PC Locaux | ZO116, ZO96 | 65 734 m² | 3 244 m² | 2015/07/27 |
| Courtoussaints, Douillet (72130) | PC Locaux | ZO115 | 10 836 m² | 756 m² | 2015/04/27 |
Répartition géographique des autorisations de COURTOUSSAINTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COURTOUSSAINTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COURTOUSSAINTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.