COURTHIAL - Permis de construire et DP

Active
410833958 Société civile immobilière PME Créée le 01/01/1997

Présentation détaillée de COURTHIAL

COURTHIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauneuf-sur-Isère.

Profil et organisation

COURTHIAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26600 à GRANGES-LES-BEAUMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COURTHIAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de COURTHIAL

Activité d’urbanisme de COURTHIAL

COURTHIAL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2013 - 04/02/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COURTHIAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2013 - 04/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COURTHIAL

2 autorisations sur la période 13/11/2013 - 04/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Châteauneuf-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COURTHIAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
110 Rte Des Sables, Granges-les-Beaumont (26600) PC Locaux ZD234, ZD179 43 362 m² 2 891 m² 2015/02/04
Vouleux, Châteauneuf-sur-Isère (26300) PC Logement XB53 11 350 m² 302 m² 2013/11/13

Répartition géographique des autorisations de COURTHIAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COURTHIAL

Sources des informations sur COURTHIAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COURTHIAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COURTHIAL ?
COURTHIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COURTHIAL ?
Le profil de COURTHIAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COURTHIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COURTHIAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COURTHIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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