Autorisations en 2013
20 autorisations en 2013.
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis de construire et DP
20
COTRAMA est associé à 20 autorisations d'urbanisme en 2013 : 20 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aussillon.
COTRAMA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 81210 à Montfa.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COTRAMA compte 20 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 14/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COTRAMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
20 autorisations sur la période 14/01/2013 - 14/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Aussillon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COTRAMA dans le dataset PC de Sitadel.
20 autorisations en 2013.
1 à 20 sur 20 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.