2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CORVALLIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonne.
CORVALLIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69700 à Montagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CORVALLIS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/08/2014 - 17/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CORVALLIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/08/2014 - 17/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CORVALLIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 310 Avenue Du Leman, Bonne (74380) | PC Logement | B644, B645 | 3 646 m² | 2 097 m² | 2017/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 298 Av Du Leman, Bonne (74380) | PC Logement | B644, B645 | 4 087 m² | 2 572 m² | 2016/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Locires, Bonne (74380) | PC Logement | B644 | 1 572 m² | 1 007 m² | 2014/08/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
