CORSSENS - Permis de construire et DP

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812272664 Société civile immobilière Créée le 20/06/2015

Présentation détaillée de CORSSENS

CORSSENS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feugarolles.

Profil et organisation

CORSSENS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47230 à Feugarolles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CORSSENS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2015

Siège social

Permis de construire et DP de CORSSENS

Activité d’urbanisme de CORSSENS

CORSSENS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/11/2015 - 30/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CORSSENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/11/2015 - 30/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CORSSENS

1 autorisation sur la période 30/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Feugarolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CORSSENS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Bourg, Feugarolles (47230) PC Locaux A732 — 55 m² 2015/11/30

Répartition géographique des autorisations de CORSSENS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CORSSENS

Sources des informations sur CORSSENS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CORSSENS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CORSSENS ?
CORSSENS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CORSSENS ?
Le profil de CORSSENS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CORSSENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CORSSENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CORSSENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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