CORNE DE BUTTE - Permis de construire et DP

Active
420708638 Autre société civile Créée le 05/10/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CORNE DE BUTTE

CORNE DE BUTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bréhain-la-Ville.

Profil et organisation

CORNE DE BUTTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 54720 à LEXY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CORNE DE BUTTE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
05/10/1998

Siège social

Permis de construire et DP de CORNE DE BUTTE

Activité d’urbanisme de CORNE DE BUTTE

CORNE DE BUTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2021 - 15/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CORNE DE BUTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/02/2021 - 15/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CORNE DE BUTTE

2 autorisations sur la période 09/02/2021 - 15/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bréhain-la-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CORNE DE BUTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur Le Chem De Brehain La, Bréhain-la-Ville (54190) PC Locaux X144, X335 4 567 m² 444 m² 2023/09/15
15 Rue Du Cuir, Friesen (68580) PC Logement 0238 1 966 m² 314 m² 2021/02/09

Répartition géographique des autorisations de CORNE DE BUTTE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CORNE DE BUTTE

Sources des informations sur CORNE DE BUTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CORNE DE BUTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CORNE DE BUTTE ?
CORNE DE BUTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CORNE DE BUTTE ?
Le profil de CORNE DE BUTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CORNE DE BUTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CORNE DE BUTTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CORNE DE BUTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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