2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
COPERATIVE PROPAGANDE CRU ST AMOUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amour-Bellevue.
COPERATIVE PROPAGANDE CRU ST AMOUR est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 71570 à Saint-Amour-Bellevue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COPERATIVE PROPAGANDE CRU ST AMOUR compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2023 - 01/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COPERATIVE PROPAGANDE CRU ST AMOUR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Amour-Bellevue.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 151 Route Des Crus Du Beaujola, Saint-Amour-Bellevue (71570) | PD | C424 | 415 m² | 2023/12/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
