2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Permis de construire et DP
1
COOPERATIVE LES CHAIS DU VERGER NORMAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domfront en Poiraie.
COOPERATIVE LES CHAIS DU VERGER NORMAND est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 61700 à Domfront en Poiraie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE LES CHAIS DU VERGER NORMAND compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2024 - 20/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE LES CHAIS DU VERGER NORMAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Domfront en Poiraie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE LES CHAIS DU VERGER NORMAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Mont Saint Michel, Domfront en Poiraie (61700) | PC Locaux | ZK19 | 2 440 m² | 9 m² | 2024/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
