Présentation détaillée de COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ille-sur-Têt.
Profil et organisation
COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 66510 à Saint-Hippolyte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Permis de construire et DP de COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
Activité d’urbanisme de COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/03/2018 - 05/03/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/03/2018 - 05/03/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
1 autorisation sur la période 05/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Ille-sur-Têt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES ?
COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES ?
Le profil de COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COOPERATIVE DE FRUITS ET LEGUMES DES PYRENNEES-ORIENTALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.