2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COOPER VINICOLE LA GRAPPE D OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vert-Toulon.
COOPER VINICOLE LA GRAPPE D OR est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 51130 à Vert-Toulon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPER VINICOLE LA GRAPPE D OR compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 22/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPER VINICOLE LA GRAPPE D OR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vert-Toulon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPER VINICOLE LA GRAPPE D OR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue St Vincent, Vert-Toulon (51130) | PC Locaux | AD548, AD540 | 5 585 m² | 876 m² | 2016/11/22 |
1 autorisation sur la période 11/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vert-Toulon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Rue Du G. De Gaulle, Vert-Toulon (51130) | PD | AD540 | — | 2016/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
