2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbusigny.
COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 74930 à Arbusigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES compte 4 autorisations recensées sur la période 03/06/2020 - 12/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/06/2020 - 12/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Arbusigny. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 274 Route De La Muraz Chez Guerlliet, Arbusigny (74930) | PC Locaux | 0B1000, 0B972 | 5 m² | 1 155 m² | 2020/06/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Arbusigny. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 274 Route De La Muraz Guerlliet, Arbusigny (74930) | PD | 0B685, 0B686 | 7 310 m² | 2025/01/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
