COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arbusigny.
Profil et organisation
COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 74930 à ARBUSIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 10.51C - Fabrication de fromage
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
Activité d’urbanisme de COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES compte 4 autorisations recensées sur la période 03/06/2020 - 12/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
3 autorisations sur la période 03/06/2020 - 12/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Arbusigny. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 274 Route De La Muraz, Arbusigny (74930) | PC Locaux | 0B685, 0B972 | 7 310 m² | 645 m² | 2026/05/12 |
| 2568 Route De Cruseilles Evires, Fillière (74370) | PC Logement | 0A1485, 0A1487 | 5 457 m² | 1 573 m² | 2026/03/11 |
| 274 Route De La Muraz Chez Guerlliet, Arbusigny (74930) | PC Locaux | 0B1000, 0B972 | 5 m² | 1 155 m² | 2020/06/03 |
Permis de démolir de COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
1 autorisation sur la période 08/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Arbusigny. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 274 Route De La Muraz Guerlliet, Arbusigny (74930) | PD | 0B685, 0B686 | 7 310 m² | 2025/01/08 |
Répartition géographique des autorisations de COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.