2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CONSTRUCTIONS ANTOINE DI CIOCCO est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Valserhône.
CONSTRUCTIONS ANTOINE DI CIOCCO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSTRUCTIONS ANTOINE DI CIOCCO compte 5 autorisations recensées sur la période 04/03/2014 - 01/03/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSTRUCTIONS ANTOINE DI CIOCCO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/03/2014 - 01/03/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Valserhône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSTRUCTIONS ANTOINE DI CIOCCO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Sous Le Verger Lot N_ 10, Billiat (01200) | PC Logement | 0C1010 | 633 m² | 118 m² | 2021/06/09 |
| Lot 4 Lot Le Niezelet, Champfromier (01410) | PC Logement | 0D1611 | — | 120 m² | 2021/02/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Valserhône
2 autorisations
Billiat
1 autorisation
Champfromier
1 autorisation
Oyonnax
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
