CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH - Permis de construire et DP

Active
186706842 Autres formes juridiques PME Créée le 18/10/1985

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hunspach.

Profil et organisation

CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67250 à Hunspach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
18/10/1985
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

Activité d’urbanisme de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2025 - 28/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2025 - 28/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

1 autorisation sur la période 28/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Hunspach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

Sources des informations sur CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH ?
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH ?
Le profil de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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