Présentation détaillée de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hunspach.
Profil et organisation
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67250 à Hunspach.
Permis de construire et DP de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
Activité d’urbanisme de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/01/2025 - 28/01/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/01/2025 - 28/01/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
1 autorisation sur la période 28/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Hunspach.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH ?
CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH ?
Le profil de CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL PRESBYTERAL EGLISE REFORMEE - PAROISSE D'HUNSPACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.