CONGREGATION DU BON SAUVEUR - Permis de construire et DP

Cessée
775561277 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CONGREGATION DU BON SAUVEUR

CONGREGATION DU BON SAUVEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bégard.

Profil et organisation

CONGREGATION DU BON SAUVEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14760 à BRETTEVILLE-SUR-ODON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CONGREGATION DU BON SAUVEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de CONGREGATION DU BON SAUVEUR

Activité d’urbanisme de CONGREGATION DU BON SAUVEUR

CONGREGATION DU BON SAUVEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2015 - 10/06/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DU BON SAUVEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/01/2015 - 10/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CONGREGATION DU BON SAUVEUR

3 autorisations sur la période 07/01/2015 - 10/06/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Bégard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION DU BON SAUVEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5000 Rue De Sufolk, Biéville-Beuville (14112) PC Locaux AR58 11 587 m² 480 m² 2021/06/10
Rue Jacqueline Auriol Quartier Koenig, Bretteville-sur-Odon (14760) PC Locaux A428 1 246 m² 269 m² 2020/08/19
Rue Saint-Bernard, Bégard (22140) PC Locaux AM10, AM17 235 134 m² 1 085 m² 2015/01/07

Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION DU BON SAUVEUR

Demandeurs comparables à CONGREGATION DU BON SAUVEUR

Sources des informations sur CONGREGATION DU BON SAUVEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONGREGATION DU BON SAUVEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION DU BON SAUVEUR ?
CONGREGATION DU BON SAUVEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION DU BON SAUVEUR ?
Le profil de CONGREGATION DU BON SAUVEUR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION DU BON SAUVEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION DU BON SAUVEUR concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION DU BON SAUVEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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