CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS - Permis de construire et DP

Active
492545892 Association déclarée PME Créée le 24/03/1971

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montréjeau.

Profil et organisation

CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
24/03/1971
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

Activité d’urbanisme de CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2023 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/05/2023 - 16/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

2 autorisations sur la période 25/05/2023 - 16/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montréjeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Jeanne D'arc, Montréjeau (31210) PC Locaux C136, C137 46 324 m² 142 m² 2023/06/16
1 Rue Jeanne D'arc, Montréjeau (31210) PC Logement C136, C137 46 324 m² 1 216 m² 2023/05/25

Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

Sources des informations sur CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS ?
CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS ?
Le profil de CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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