2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montréjeau.
CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2023 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/05/2023 - 16/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montréjeau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION DOMINICAINES ST NOM DE JESUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Jeanne D'arc, Montréjeau (31210) | PC Locaux | C136, C137 | 46 324 m² | 142 m² | 2023/06/16 |
| 1 Rue Jeanne D'arc, Montréjeau (31210) | PC Logement | C136, C137 | 46 324 m² | 1 216 m² | 2023/05/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
