2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CONGREGATION DES SOEURS DE LA PROVIDENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mauges-sur-Loire.
CONGREGATION DES SOEURS DE LA PROVIDENCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49620 à Mauges-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONGREGATION DES SOEURS DE LA PROVIDENCE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2014 - 31/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DES SOEURS DE LA PROVIDENCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2014 - 31/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mauges-sur-Loire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION DES SOEURS DE LA PROVIDENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De La Loire, Mauges-sur-Loire (49410) | PC Locaux | AE13 | 3 247 m² | 230 m² | 2014/05/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Gâvre. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Martrais, Le Gâvre (44130) | PD | D1451, D1513 | — | 2014/09/12 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
