Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Jean Paul Ii, Saint-Laurent-sur-Sèvre (85290) | PD | AI317 | — | 2015/03/23 |
CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE - Permis de démolir
Active
786468728
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Laurent-sur-Sèvre.
Profil et organisation
CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85290 à Saint-Laurent-sur-Sèvre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
Activité d’urbanisme de CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/03/2015 - 23/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/03/2015 - 23/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
1 autorisation sur la période 23/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-sur-Sèvre.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ADAPEI ARIA DE VENDEE
SIREN 775715105
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
ASSO CHATEAU PAYS PUY DU FOU
SIREN 312772981
Même département de siège
17 autorisations
16 PC
1 PA
AGESCAL INSTITUTION STE URSULE
SIREN 786420869
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
ASSOCIATION RESSOURCES POUR L'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL ET SOCIAL
SIREN 750093312
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PA
SOLIHA SOLIDAIRES POUR L'HABITAT VENDEE
SIREN 302664099
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
OGEC PRIMAIRE ET MATERNELLE DE CHALLANS
SIREN 325486900
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE ?
CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE ?
Le profil de CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION DES FILLES DE LA SAGESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable