2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
CONCEPT DU VAL DE LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Étienne-de-Montluc.
CONCEPT DU VAL DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONCEPT DU VAL DE LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/03/2013 - 18/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CONCEPT DU VAL DE LOIRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Montluc. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONCEPT DU VAL DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33T Boulevard De Villeneuve, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PC Logement | BC362, BC367 | 565 m² | 121 m² | 2015/07/31 |
2 autorisations sur la période 12/03/2013 - 18/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement au Temple-de-Bretagne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Impasse Des Mesanges, Le Temple-de-Bretagne (44360) | PA | A1403 | 1 103 m² | 2016/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Baie, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PA | BC129, BC337 | — | 2013/03/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
