COMMUNE SAINT HILLIERS - Permis de construire et DP

Active
217704147 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE SAINT HILLIERS

COMMUNE SAINT HILLIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilliers.

Profil et organisation

COMMUNE SAINT HILLIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77160 à SAINT-HILLIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE SAINT HILLIERS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE SAINT HILLIERS

Activité d’urbanisme de COMMUNE SAINT HILLIERS

COMMUNE SAINT HILLIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2024 - 09/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE SAINT HILLIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2024 - 09/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE SAINT HILLIERS

2 autorisations sur la période 27/05/2024 - 09/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilliers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE SAINT HILLIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Bi Rue Grande, Saint-Hilliers (77160) PC Locaux 0C108, 0C952 11 140 m² 34 m² 2025/05/09
Chemin De L'ecole, Saint-Hilliers (77160) PC Locaux 0C120, 0C121 576 m² 11 m² 2024/05/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE SAINT HILLIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE SAINT HILLIERS

Sources des informations sur COMMUNE SAINT HILLIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE SAINT HILLIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE SAINT HILLIERS ?
COMMUNE SAINT HILLIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE SAINT HILLIERS ?
Le profil de COMMUNE SAINT HILLIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE SAINT HILLIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE SAINT HILLIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE SAINT HILLIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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