2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE MONCOURT-FROMONVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncourt-Fromonville.
COMMUNE MONCOURT-FROMONVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77140 à Moncourt-Fromonville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE MONCOURT-FROMONVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2021 - 25/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE MONCOURT-FROMONVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/06/2021 - 25/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Moncourt-Fromonville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE MONCOURT-FROMONVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Route De Moret, Moncourt-Fromonville (77140) | DP Locaux | AC479, AC473 | 11 470 m² | 11 m² | 2024/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Cheniere, Moncourt-Fromonville (77140) | PC Locaux | AC479 | 4 598 m² | 312 m² | 2021/06/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
