2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE LES ROUGES EAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rouges-Eaux.
COMMUNE LES ROUGES EAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88600 aux Rouges-Eaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LES ROUGES EAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2018 - 19/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES ROUGES EAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Rouges-Eaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES ROUGES EAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 453 Rue Des Anciennes Scieries, Les Rouges-Eaux (88600) | PC Locaux | A645, A731 | — | 140 m² | 2023/07/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Rouges-Eaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Tavongoutte, Les Rouges-Eaux (88600) | PA | A274, A275 | — | 2018/01/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
