COMMUNE LES ROUGES EAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE LES ROUGES EAUX
COMMUNE LES ROUGES EAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rouges-Eaux.
Profil et organisation
COMMUNE LES ROUGES EAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88600 aux Rouges-Eaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LES ROUGES EAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LES ROUGES EAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE LES ROUGES EAUX
COMMUNE LES ROUGES EAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2018 - 19/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES ROUGES EAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LES ROUGES EAUX
1 autorisation sur la période 19/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Rouges-Eaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES ROUGES EAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 453 Rue Des Anciennes Scieries, Les Rouges-Eaux (88600) | PC Locaux | A645, A731 | — | 140 m² | 2023/07/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE LES ROUGES EAUX
1 autorisation sur la période 04/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Rouges-Eaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Tavongoutte, Les Rouges-Eaux (88600) | PA | A274, A275 | — | 2018/01/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES ROUGES EAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LES ROUGES EAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LES ROUGES EAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.