COMMUNE LES ETANGS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE LES ETANGS
COMMUNE LES ETANGS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Étangs.
Profil et organisation
COMMUNE LES ETANGS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57530 aux Étangs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LES ETANGS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LES ETANGS
Activité d’urbanisme de COMMUNE LES ETANGS
COMMUNE LES ETANGS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2021 - 11/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES ETANGS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LES ETANGS
2 autorisations sur la période 28/06/2021 - 11/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Étangs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES ETANGS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Les Étangs (57530) | PC Locaux | 02117 | 161 m² | 58 m² | 2021/10/11 |
| Village, Les Étangs (57530) | PC Locaux | 02117 | 161 m² | 58 m² | 2021/06/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES ETANGS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LES ETANGS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LES ETANGS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.