Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Du Champ De Foire, Le Montet (03240) | PA | AA50, AA51 | — | 2025/11/08 |
COMMUNE LE MONTET - Autorisations d'urbanisme
Active
210301834
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE LE MONTET
COMMUNE LE MONTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Montet.
Profil et organisation
COMMUNE LE MONTET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03240 au Montet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE MONTET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE LE MONTET
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE MONTET
COMMUNE LE MONTET compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2023 - 08/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE MONTET, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
12/10/2023 - 08/11/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE LE MONTET
2 autorisations sur la période 12/10/2023 - 08/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Montet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Serruriers De La Mer Des Orfevres Traversiere, Le Montet (03240) | PA | O | — | 2023/10/12 |
Permis de démolir de COMMUNE LE MONTET
1 autorisation sur la période 15/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Montet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rte Departementale, Le Montet (03240) | PD | AA69 | — | 2024/05/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE MONTET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE MONTET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE MONTLUCON
SIREN 210301859
Même département de siège
36 autorisations
17 PC
4 PA
15 PD
DEPARTEMENT DE L ALLIER
SIREN 220300016
Même département de siège
34 autorisations
30 PC
1 PA
3 PD
COMMUNE DE VICHY
SIREN 210303103
Même département de siège
30 autorisations
6 PC
4 PA
20 PD
COMMUNE DE SAINT POURCAIN SUR SIOULE
SIREN 210302543
Même département de siège
22 autorisations
10 PC
8 PA
4 PD
COMMUNE DE MOULINS
SIREN 210301909
Même département de siège
19 autorisations
10 PC
8 PA
1 PD
COMMUNE DE GANNAT
SIREN 210301180
Même département de siège
17 autorisations
5 PC
4 PA
8 PD
Sources des informations sur COMMUNE LE MONTET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE LE MONTET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LE MONTET ?
COMMUNE LE MONTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LE MONTET ?
Le profil de COMMUNE LE MONTET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LE MONTET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LE MONTET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LE MONTET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable