COMMUNE LE MONTET - Autorisations d'urbanisme

Active
210301834 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Total autorisations

3

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE LE MONTET

COMMUNE LE MONTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Montet.

Profil et organisation

COMMUNE LE MONTET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 03240 LE MONTET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE LE MONTET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Autorisations d'urbanisme de COMMUNE LE MONTET

Activité d’urbanisme de COMMUNE LE MONTET

COMMUNE LE MONTET compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2023 - 08/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE MONTET, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/10/2023 - 08/11/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE LE MONTET

2 autorisations sur la période 12/10/2023 - 08/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Le Montet. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pl Du Champ De Foire, Le Montet (03240) PA AA50, AA51 2025/11/08
Rue Des Serruriers De La Mer Des Orfevres Traversiere, Le Montet (03240) PA O 2023/10/12

Permis de démolir de COMMUNE LE MONTET

1 autorisation sur la période 15/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Le Montet. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
12 Rte Departementale, Le Montet (03240) PD AA69 2024/05/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE MONTET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE LE MONTET

Sources des informations sur COMMUNE LE MONTET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE LE MONTET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LE MONTET ?
COMMUNE LE MONTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LE MONTET ?
Le profil de COMMUNE LE MONTET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LE MONTET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LE MONTET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LE MONTET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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