COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Breuil-sur-Couze.
Profil et organisation
COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63340 au Breuil-sur-Couze.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 03/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
2 autorisations sur la période 27/05/2013 - 03/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Breuil-sur-Couze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Mons, Le Breuil-sur-Couze (63340) | PC Locaux | B173 | 6 630 m² | 223 m² | 2018/04/03 |
| 2 Rue De Mons, Le Breuil-sur-Couze (63340) | PC Locaux | B173 | 6 630 m² | 355 m² | 2013/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LE BREUIL SUR COUZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.