2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE LA NORVILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Norville.
COMMUNE LA NORVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91290 à La Norville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LA NORVILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 24/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA NORVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/02/2013 - 11/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à La Norville. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA NORVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Chem De La Garenne, La Norville (91290) | PC Locaux | AD177 | 26 629 m² | 120 m² | 2013/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à La Norville. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Saint Denis, La Norville (91290) | PD | AC541 | 5 644 m² | 2026/08/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
