COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-aux-Bois.
Profil et organisation
COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88240 à LA CHAPELLE-AUX-BOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS compte 7 autorisations recensées sur la période 03/06/2015 - 09/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
7 autorisations sur la période 03/06/2015 - 09/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-aux-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route De Gremifontaine, La Chapelle-aux-Bois (88240) | PC Locaux | ZL14 | 6 640 m² | 91 m² | 2024/12/09 |
| Rte De La Gare La Feigne Du Nid, La Chapelle-aux-Bois (88240) | PC Locaux | ZM30 | 10 600 m² | 60 m² | 2024/07/25 |
| 7 Rte De Gremifontaine, La Chapelle-aux-Bois (88240) | PC Locaux | ZL14 | 6 640 m² | 498 m² | 2019/04/16 |
| 34 Le Village, Les Voivres (88240) | PC Locaux | AB201 | 1 806 m² | 17 m² | 2016/08/25 |
| 3 Rte De Xertigny, La Chapelle-aux-Bois (88240) | PC Logement | AB28 | 288 m² | 241 m² | 2016/08/23 |
| Chem Rural N 60, La Chapelle-aux-Bois (88240) | PC Locaux | ZI103 | 1 330 m² | 25 m² | 2015/12/17 |
| Ferme Saint Joseph, Les Voivres (88240) | PC Locaux | C719, C718 | 7 969 m² | 32 m² | 2015/06/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LA CHAPELLE AUX BOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.